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Diffamation et blog ou l’histoire de la bonne foi

jurisprudence.jpg  Nouvel épisode  autour du blog « monputeaux.com ». Dans un arrêt du 6 juin 2007, la cour d’appel de Paris a confirmé la décision de relaxe prononcée par le TGI de Paris le 17 mars 2006 à l’encontre du responsable de ce site.

La commune de Puteaux a poursuivi le blogeur du site monputeaux. com aux motifs que ce dernier avait fait état de propos diffamatoires en évoquant les doutes entourant l’octroi d’un marché public et le fait qu’une employée, ayant dénoncé la pratique douteuse, avait subi les foudres et les menaces d’une tierse partie. Qui donc ? Bref, notre blogeur avait tenu à commenter certains éléments parus dans un article du journal « Le Parisien ». 
Les demandes de la commune de Puteaux seront rejetées par le TGI et la cour d’appel au motif que le blogueur faisait preuve de bonne foi. Les juges rappellent les quatre éléments devant être pris en compte pour la caractériser : « la légitimité du but poursuivi, l’absence d’animosité personnelle, la prudence et la mesure dans l’expression, ainsi que la qualité de l’enquête ». Rappelons que cette dernière exigence est atténuée en matière de blog.  monputeaux_com     

Une réponse à “Diffamation et blog ou l’histoire de la bonne foi”

  1. Quentin dit :

    intéressant ! En tant qu’administrateur d’unblog.fr, je reçois de nombreuses plaintes pour diffamation, et cette jurisprudence et surtout les critères utilisés pour l’établir me seront fort utiles ! Merci pour l’article :)

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